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B'twin Club est édité par la société DECATHLON SA à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 10.200.000 euros,
située au 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve d’Ascq et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous
le numéro 306 138 900.
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navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de
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notamment sur le site internet http://www.btwinclub.com/ (ci-après, le « Site » ou « B’twinClub »).
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d'Ascq immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 306 138 900, ci-après
désignée « OXYLANE GROUP ».
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ou « Utilisateur ») aux présentes conditions générales d'utilisation.
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(ci-après désigné « le Site ») et/ou ses conditions générales
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connaissance. Toute modification entrera en vigueur à compter de sa mise en
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au Site, participer à des jeux ou concours proposés sur le Site. En tout état
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exactes et complètes à OXYLANE GROUP. Dans le cas contraire, OXYLANE GROUP se
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de supprimer sans délais ni autre avertissement préalable tout contenu qui ne
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4. Responsabilité
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vous constatiez des erreurs ou omissions sur le Site, nous vous remercions de
nous en faire part à l’adresse suivante : Oxylane club – 20 rue du carrousel
59650 Villeneuve d’Ascq ou par courriel à contact@btwinclub.com
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conséquence, OXYLANE GROUP ne saurait être tenu responsable des dommages qui
résulteraient de l’accès et/ou de l’utilisation du Site et des informations
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y compris la conduite négligente ou frauduleuse ou celle de toute personne
utilisant le Site par l’intermédiaire du compte Internet ouvert par
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4.4 L’inscription et
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l’acceptation des caractéristiques et des limites des technologies inhérentes à
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interroger le serveur hébergeant le Site, les performances techniques, les risques
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l’ordinateur de l’Utilisateur
5. Liens vers d’autres sites
Le Site peut héberger des liens
vers des sites tiers. En cliquant sur ces liens, l’utilisateur reconnait
qu’OXYLANE GROUP ne peut garantir le contenu de ceux-ci, et accepte par
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et de suppression des données qui vous concernent sur simple demande écrite (joindre
copie d’une pièce d’identité) à : Oxylane club – 20 rue du carrousel 59650
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6.2 Les informations
collectées sont exclusivement destinées à OXYLANE GROUP, à savoir DECATHLON SA ainsi
que ses filiales existantes et à venir.
OXYLANE GROUP ne transmet pas les
données nominatives des Internautes à des sociétés tierces sans leur accord.
L’ensemble des filiales d’OXYLANE
GROUP est présentée à l’adresse suivante : http://www.oxylane.com.
L’Utilisateur peut consulter la
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7. Modification et/ou suppression de compte utilisateur
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résilier toute inscription et/ou supprimer tout profil et/ou tout contenu et/ou
toute information publiée sur le Site et/ou interdire l'utilisation et/ou
l'accès au Site, dès connaissance par OXYLANE GROUP du non-respect par l’Utilisateur
des présentes conditions générales d’utilisation.
7.2 Cette modification
et/ou suppression de compte pourra s’effectuer sans préavis, sans notification
ou avertissement préalable, à tout moment et à l’entière discrétion d’OXYLANE
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8. Intégralité
Si une ou plusieurs stipulations
des conditions générales d’utilisation sont déclarées nulles ou caduques par
application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision judiciaire
ou administrative définitive d’une juridiction compétente, les autres
stipulations garderont leur force et leur portée.
Le fait que l’une des parties
n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque des présentes conditions,
d’une façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré
comme une renonciation à ladite clause.
9. Publication de Petites
annonces
Outre les dispositions particulières précitées, l’utilisation du service «
Petites annonces » implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions
Générales d’Utilisation par l’auteur de l’annonce (ci-après
« l’annonceur »).
9.1 L’annonceur garantit être l’auteur unique de la petite annonce diffusée,
ainsi que de disposer de l’ensemble des droits inhérents à la parution sur le
Site http://www.btwinclub.com/. L’annonceur est par conséquent seul responsable du
contenu de l’annonce. Tout recours
9.2 L’auteur de la petite annonce garantit OXYLANE GROUP contre toute
condamnation résultant de la diffusion de l’annonce sur le Site http://www.btwinclub.com/.
9.3 OXYLANE GROUP se réserve le droit de suspendre ou d’arrêter la publication
de toute petite annonce, sans que cette action ne puisse entrainer le versement
de toute indemnité par OXYLANE GROUP à l’attention de l’annonceur.
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont gouvernées par le droit français.
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